Harcèlement institutionnel : les entreprises doivent repenser leur organisation

Chez Liance Solutions & Conseils, nous accompagnons depuis plus de dix ans les entreprises dans la prévention des risques professionnels.

L’arrêt de la Cour de cassation du 21 janvier 2025 marque un tournant : le harcèlement moral peut désormais être reconnu comme le fruit d’un système, et non seulement d’un individu. C’est ce que l’on appelle le harcèlement institutionnel. Pour les employeurs, cela change la donne. Et pour nous, cela confirme une conviction essentielle : la formation est aujourd’hui l’un des leviers les plus puissants pour prévenir durablement ce type de dérives organisationnelles.

Le harcèlement institutionnel ne repose pas sur une intention malveillante, mais sur une pression diffuse, constante et structurelle. Il peut naître d’une surcharge chronique, de procédures inadaptées, d’objectifs inatteignables ou d’un manque de reconnaissance généralisé. En somme, c’est l’organisation elle-même à travers ses règles, ses outils ou son management, qui finit par altérer les conditions de travail et la santé mentale des salariés.

Jusqu’ici, l’absence d’auteur identifié complexifiait les démarches. Ce n’est plus le cas. Avec cette décision de justice, la responsabilité de l’entreprise est engagée même sans harceleur désigné. Le risque n’est donc plus individuel : il devient collectif, structurel, et appelle des réponses à la hauteur.

Ce type de dérive s’inscrit dans un spectre plus large de la violence interne au travail. Il relève des risques psychosociaux RPS et mobilise de nombreux acteurs internes : directions, RH, médecine du travail, mais aussi les représentants du personnel. La vigilance collective est essentielle pour prévenir les effets délétères de ce climat sur les équipes.

Le 21 janvier 2025, la Cour de cassation a reconnu que des pratiques managériales, même non ciblées, peuvent constituer un harcèlement moral si elles provoquent un climat dégradé. Cette reconnaissance invite à aller au-delà du cas isolé pour s’interroger sur l’impact des méthodes de travail, des modes de communication et des décisions collectives.

Désormais, ne pas prévenir, ne pas former, ne pas documenter expose l’entreprise. Cette nouvelle lecture impose une vigilance accrue, et une réelle stratégie de prévention des risques psychosociaux pleinement intégrée à la politique de sécurité au travail.

Chez Liance Solutions & Conseils, nous savons que la prévention ne peut reposer sur des intentions ou des déclarations. Elle repose sur des compétences, des outils et un travail d’analyse. C’est pourquoi nous avons conçu des formations  professionnelles ciblées, fondées sur des situations concrètes, pour donner aux entreprises les moyens d’agir efficacement.

Nos parcours pédagogiques s’adressent aux managers de proximité, membres du CSE, CSSCT, ressources humaines, mais aussi à tout acteur impliqué dans la gestion des équipes. Ils permettent d’évaluer les risques liés à l’organisation, de repérer les signaux faibles, d’adapter le travail pour réduire les tensions, et de mettre en œuvre des actions de prévention concrètes et durables.

On y aborde le code du travail, les obligations réglementaires, mais aussi les leviers managériaux, les dispositifs de régulation collective, la réalité du poste de travail, et les outils de diagnostic sécurité. Nos formations sur la santé sécurité conditions de travail et la culture sécurité en entreprise intègrent toujours cette approche transversale.

Pourquoi former aujourd’hui ?

Conclusion : former sérieusement pour prévenir efficacement